Nous pouvons également détenir en propre des droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents à certains des éléments qui composent le Site et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire.
Le site a été conçu et réalisé par Sothys Paris (RCS PARIS 451 170 807) avec l’intervention de la société Pixine (interfaces, graphisme, front end). Il est fourni sur la plateforme technique Sothys Online Sales and Marketing Engine (OSME) © Iquility (
www.iquility.com).
Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie du Site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l'autorisation préalable et écrite de la société Sothys Paris ou de notre part, est expressément interdit.
Toute utilisation non autorisée de l’un de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Toute utilisation autorisée devra être effectuée dans le respect des droits d’auteur et notamment avec mention de l’auteur de l’œuvre reproduite.
IV/ INFORMATION CONTENUES SUR LE SITEInformations générales :