I/ MENTIONS LEGALES

Editeur : Le présent site Internet (www.sothys.fr) est la propriété de la société SOTHYS PARIS, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 2 500 000 Euros, dont le siège social est situé 128 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris (France), Paris RCS 451 170 807, n°TVA intracommunautaire : FR 41 451 170 807, n°IDU : FR241129_01WMJV, tél : +33 5 55 17 45 00, infos@sothys.com.

Directeur de la publication : Monsieur Christian MAS en sa qualité de Président de la société SOTHYS PARIS.

Hébergeur : Le Site est hébergé par la société Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F Kennedy, L-1855, 99137 Luxembourg (n° d’immatriculation 831 001 334).

Médiateur: Conformément aux dispositions du code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, SOTHYS PARIS a adhéré aux services du Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP) (ci-après le « Médiateur ») dont les coordonnées sont les suivantes : 39 avenue Franklin Delano Roosevelt, 75008 PARIS – https://www.cmap.fr.

En conséquence, en cas de litige non résolu à l’amiable avec SOTHYS PARIS, vous pourrez soumettre gratuitement le litige au Médiateur. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, vous pouvez consulter : https://www.cmap.fr/offre/un-consommateur/

Conformément à l’article 14.1 du Règlement UE n° 524/2013, vous aurez également la possibilité de recourir gratuitement à la plateforme en ligne de règlement des litiges, à l’adresse suivante :  https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&Ing=FR.

II/ ACCES AU SITE / RESPONSABILITE

Accès au Site :
Les présentes conditions d’accès au Site et de son utilisation sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées dans les mêmes conditions que celles mentionnées ci-dessus.

Le Site est accessible gratuitement et librement par l’ensemble des personnes disposant d’une connexion internet. Les frais de télécommunication demeurent à votre charge.

L’accès à certaines fonctionnalités du Site peut cependant être limité. Ainsi, la création d’un compte client est réservée aux personnes majeures.

Lors de la création de votre compte client, il vous appartient de déterminer votre code d’accès et d’en assurer sa conservation. En cas de perte ou d’oubli de ce code, il vous appartient de le réinitialiser car nous n’avons pas accès à votre code.

Il vous est précisé qu’en cas de non-respect de l’une quelconque des règles indiquées dans les présentes conditions, nous nous réservons le droit de suspendre l’accès à votre compte.

Le nombre de tentatives d’accès à votre compte est limité à trois, afin d’éviter tout usage frauduleux de votre compte.

Responsabilité :
Nous mettons en œuvre les moyens nécessaires pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurions être tenus pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site.

En aucun cas nous ne pouvons être tenus responsables d’un dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, découlant de l’accès au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation du Site.

III/ PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROIT A L’IMAGE

Le Site est notre propriété exclusive et nous sommes les seuls à être habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au Site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire.

Nous avons conçu et réalisé le Site avec l’intervention de la société Pixine (interfaces, graphisme, front end). Il est fourni sur la plateforme technique Sothys Online Sales and Marketing Engine (OSME) © Iquility (www.iquility.com).

Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie du Site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans notre autorisation préalable et écrite, est expressément interdit.

Toute utilisation non autorisée de l’un de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Toute utilisation autorisée devra être effectuée dans le respect des droits d’auteur et notamment avec mention de l’auteur de l’œuvre reproduite

IV/ INFORMATION CONTENUES SUR LE SITE

Informations générales :
Nous nous efforçons de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes.

Des inexactitudes ou omissions peuvent apparaitre dans les informations disponibles sur le Site, notamment du fait de tiers. Nous nous engageons à rectifier les inexactitudes ou à compléter ces informations sur le Site dès que possible.

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